Maître Vanessa FITOUSSI

Avocat à la cour (Paris 8eme arrondissement)

J'interviens principalement en droit de la propriété intellectuelle, droit routier, droit de l'image & presse, droit civil & familial, droit de l'immobilier, droit pénal, droit de la consommation
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Droit pénal routier, permis de conduire, droit de la famille droit immobilier, droit du spectacle et droits d'auteurs

Formation

- capa
- dea droit des obligations civiles et commerciales
- DEA de la propriété intéllectuelle , spécialiste pénal et droit routier

Compétences et domaines d'intervention

Droit de la propriété intellectuelle (Compétence dominante)

Droit d’auteur, Contrefaçon, Licence, Cession, Concurrence déloyale, Droit moraux et patrimoniaux, Vente de droit d'auteur, Copyright

Droit routier (Compétence dominante)

Code de la route, Alcools & drogues, Rétention/suspension de permis, Juge de proximité, Délit de fuite, Excès de vitesse, Contester une amende, Accidents de la route, Refus d'obtempérer, Permis à points, Stupéfiant, Victimes, Ordonnance pénale, Amendes (classes/montant), Infractions, Assurance, Transport international, Sanctions, Procès verbal, Droit routier en Espagne, Verbalisation, Récupérer des points, Droit routier en Allemagne, Radars, Droit routier en Angleterre, Droit routier en Italie

Droit de l'image & presse (Compétence dominante)

Diffamation, Photo, Internet, Vie privée, Liberté d’expression, Injures, Procédures, Atteintes à la mémoire, Injures, Vol

Droit civil & familial

Divorce & infidélité, Pension alimentaire, Changement de nom/prénom, Adoption, Vie privée, Voisinage, Responsabilité, PACS, Indivisions, Biens, Voies d'execution, Abandon, Recouvrement, Concubinage, Tests ADN, Naissance, Fiançailles, Suretés

Droit de l'immobilier

Propriétaires, Achat/vente

Droit pénal

Escroquerie, Alcool & drogue, Coups & blessures, Droit pénal routier, Abus de confiance, Casier judiciaire, Juge des libertés et de la détention, Atteinte aux personnes, Viol, Cour d’assise, Tapage nocturne, Attouchement, Vols, Application des peines, Plaider-coupable, Délit, Condamnation, Atteinte aux biens, Juge d’instruction, Publicité mensongère, Droit pénal du travail, Victimes d'accidents/d'infracations, Mise en examen, Ordonnance pénale, Commission rogatoire, Contravention, OPJ, Appel, Ordonnance pénale, Saisie, Droit pénal spécial, Détention provisoire, Vie privée, Procédure, Casier judiciaire, Infractions, Amende, Emprisonnement, Droit pénal de la concurrence, Perquisition, Incarcération, Consommation, Chambre de l’instruction, JLD, Perquisition

Droit de la consommation

Prêt à la consommation, Litiges, Escroquerie, Jeu et loterie, Garantie décennale, E-Commerce, Clauses abusives, Résiliation, Abus de faiblesses, Démarchage à domicile

Droit commercial

Bail commercial, Contrats entre professionnels, Cession de clientèle, Contrats avec un particulier, Conditions générales de vente, Accords écrits & oraux, Livraison

Informations complémentaires

rois domaines d'activités hyperspécialisé : droit pénal routier et permis à points-droit de la famille et pénal général-activités de conseil droits d'auteurs presse image contrat de production art

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