Maître Masson Bastien
Avocat à la cour (Caen)
J'interviens principalement en droit des entreprises, droit commercial, droit de la consommation, droit de la propriété intellectuelle, droit des nouvelles technologies, droit international, droit de l'image & presse
Spécialiste en droit de la propriété intellectuelle (Marques, Dessins et modèles, Brevets, Droits d'auteurs)
Rédaction de contrats commerciaux et industriels
Droit de la concurrence et de la distribution
Droit des nouvelles technologies
Barreau : CAEN (depuis 2003)
Nombre d'avocats dans le cabinet : 16
Inscription sur le site : 07/10/2009
Voir mes domaines de compétences
Rédaction de contrats commerciaux et industriels
Droit de la concurrence et de la distribution
Droit des nouvelles technologies
Barreau : CAEN (depuis 2003)
Nombre d'avocats dans le cabinet : 16
Inscription sur le site : 07/10/2009
Voir mes domaines de compétences
Coordonnées du cabinet
Masson Bastien
1 rue Claude Bloch
14000 Caen
Tél : 0231463124
Langues parlées :
1 rue Claude Bloch
14000 Caen
Tél : 0231463124
Langues parlées :
Compétences et domaines d'intervention
Droit des entreprises (Compétence dominante)
Droit commercial (Compétence dominante)
Contrat, Contrats avec un particulier, Concurrence déloyale/illicite, Contrats entre professionnels, Paiement, Contrefaçon, Conditions générales de vente, Déséquilibre contractuel, Clientèle, Livraison, Délais, Accords écrits & oraux, Liberté de la preuve, Clauses spécifiques, Parasitisme, Médiation, Abus de position dominante, Ententes, Coopération commerciale, Monopoles, Concentrations
Droit de la consommation (Compétence dominante)
Droit de la propriété intellectuelle (Compétence dominante)
Droit des nouvelles technologies (Compétence dominante)
E-Commerce, Licences logiciels, Litige, Contrat en ligne, CNIL, Site Internet, Constat d'huissier, Adresses IP, Mentions légales, Nom de domaine, Données personnels, Validité d’un site, Hébergeur, éditeur, Parasitisme, Fournisseur d'accès (FAI), Hébergeurs, Téléchargement, B2B, Streaming, Peer to peer, Nouvelles plateformes de télécommunication, B2C, B2A, ADSL, Haut-débit, Syndication (RSS)
Sites Internet, Blog et publications
Site Internet : http://www.fidal.fr
Blog Internet : Non communiqué
Blog Internet : Non communiqué
Derniers documents types
Dernières prestations types
Paiement Stripe ou PAYPAL
Paiement sécurisé en ligne