Spécialiste en droit de la propriété intellectuelle (Marques, Dessins et modèles, Brevets, Droits d'auteurs)
Rédaction de contrats commerciaux et industriels
Droit de la concurrence et de la distribution
Droit des nouvelles technologies
Barreau : CAEN (depuis 2003)
Nombre d'avocats dans le cabinet : 16
Inscription sur le site : 07/10/2009
Voir mes domaines de compétences
Coordonnées du cabinet
Masson Bastien
1 rue Claude Bloch
14000 Caen
Tél : 0231463124
Langues parlées :
Compétences et domaines d'intervention
Contrat,
Contrats avec un particulier,
Concurrence déloyale/illicite,
Contrats entre professionnels,
Paiement,
Contrefaçon,
Conditions générales de vente,
Déséquilibre contractuel,
Clientèle,
Délais,
Livraison,
Liberté de la preuve,
Accords écrits & oraux,
Clauses spécifiques,
Médiation,
Parasitisme,
Abus de position dominante,
Ententes,
Coopération commerciale,
Monopoles,
Concentrations
Protection du consommateur,
Litiges,
Vente avec prime,
Garanties, recouvrement,
Concurrence,
Clauses abusives,
Résiliation,
Recouvrement,
Rétractation,
E-Commerce,
Contrat, vente à distance,
Abus de faiblesses,
Garantie décennale,
Internet,
Démarchage à domicile,
Jeu et loterie,
Vente par lots
Droit d’auteur,
INPI,
Contrefaçon,
Licence,
Brevet,
Cession,
Dépôt de marque,
Droit des marques,
Concurrence déloyale,
Plagiat,
Internet,
Constat d'huissier,
Droit moraux et patrimoniaux,
Noms de domaine,
Vente de droit d'auteur,
Dénomination,
Copyright,
Royalties,
Invention
E-Commerce,
Licences logiciels,
Litige,
Contrat en ligne,
CNIL,
Site Internet,
Constat d'huissier,
Mentions légales,
Adresses IP,
Nom de domaine,
Données personnels,
Validité d’un site,
Hébergeur,
Parasitisme,
Fournisseur d'accès (FAI),
éditeur,
Hébergeurs,
Téléchargement,
B2B,
Streaming,
Peer to peer,
B2C,
Nouvelles plateformes de télécommunication,
ADSL,
B2A,
Haut-débit,
Syndication (RSS)
Sites Internet, Blog et publications
Derniers documents types
Aucun document
Dernières prestations types
Aucun document